44
Présentation de la marque 44
Déposée le 25 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BACCHARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 44 arrivera à expiration en date du 25 août 2028.
BACCHARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362023 - Publication au BOPI 2002-12-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378710 - Publication au BOPI 2008-07-04
Inscription le 16 juin 2003 - Changement d'adresse n°372045 - Publication au BOPI 2003-06-16
Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447102 - Publication au BOPI 2007-01-23
Inscription le 23 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°447103 - Publication au BOPI 2007-01-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40
Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604542 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09
Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°667418 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Renouvellement sans limitation le 14 août 2018 n°2690599 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-14